Mentions Légales 

 

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dubois Théo 
Activité : Éducateur canin / Comportementaliste canin / Auteur indépendant
Forme juridique : Micro‑entreprise 
Siège social : 17 Boulevard du port 34140 Mèze complète
Téléphone : 07 82 93 27 18
E‑mail : theodubois69@gmail.com

Immatriculation :
Numéro SIRET : 81381228600033

Numéro TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)]
Responsable de la publication : Dubois Théo

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH (OVHCLOUD)
SAS
Adresse : OVH, 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX 
Téléphone : +33 9 72 10 10 07

www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, photographies, logo, graphismes, structure générale, etc.) est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Dubois Théo / Entreprise individuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de Dubois Théo / Entreprise individuelle, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Objet du site et responsabilité

Le site a pour objet de présenter les prestations d’éducation canine proposées par Dubois Théo / Entreprise individuelle ainsi que de fournir des informations générales sur l’éducation et le comportement du chien.

Les informations figurant sur le site sont données à titre indicatif et général. Elles ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation individualisée réalisée lors d’un bilan comportemental ou d’une séance d’éducation.

Malgré tout le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour du site, Dubois Théo / Entreprise individuelle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations mises en ligne et ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences liées à l’utilisation qui pourrait en être faite par les visiteurs.

L’éducateur canin intervient dans le cadre d’une obligation de moyens et non de résultat : les progrès du chien dépendent notamment de sa personnalité, de son environnement et de l’implication quotidienne de ses propriétaires.

5. Conditions d’utilisation du site

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.

Le site est normalement accessible 24h/24 et 7j/7. Toutefois, Dubois Théo / Entreprise individuelle se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour des opérations de maintenance ou pour toute autre raison technique, sans préavis ni indemnisation.

6. Données personnelles

Dans le cadre de la prise de contact (formulaire, e‑mail, téléphone), Dubois Théo / Entreprise individuelle peut être amené à collecter certaines données personnelles (nom, prénom, coordonnées, informations concernant le chien).

Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes d’informations, gérer les rendez‑vous et assurer le suivi de la relation client. Elles ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 dit RGPD et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à :
Dubois Théo / Entreprise individuelle – 17 Boulevard du port 34140 Mèze
ou par e‑mail à : theodubois69@gmail.com

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies

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8. Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Dubois Théo / Entreprise individuelle n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de tout dommage pouvant résulter de leur accès.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Montpellier, sous réserve des règles de compétence territoriale impératives.

10. Conditions de prise en charge, santé et réservations

Le client s’engage à informer l’éducateur canin, avant toute séance, de tout élément susceptible d’avoir une incidence sur le bon déroulement de l’accompagnement, notamment en cas de blessure, douleur, boiterie, problème physique, opération récente, traitement médical en cours, contre-indication vétérinaire ou état de santé particulier du chien.

Dans l’intérêt du chien, de son propriétaire et de la sécurité de tous, l’éducateur canin se réserve le droit d’adapter, reporter ou interrompre une séance si l’état physique ou émotionnel du chien ne permet pas de travailler dans de bonnes conditions. En cas de doute, un avis vétérinaire pourra être demandé avant la poursuite des séances.

Toute réservation de séance implique un engagement du client sur le créneau convenu. Toute annulation ou demande de report devra être communiquée au minimum 48 heures avant la date du rendez-vous.

Toute séance annulée moins de 48 heures à l’avance, ainsi que toute absence ou tout rendez-vous non honoré, sera considérée comme due et ne pourra donner lieu à aucun remboursement.

En cas de situation exceptionnelle, l’éducateur canin se réserve toutefois la possibilité d’apprécier chaque situation au cas par cas.